Afin de garantir une gouvernance partagée du SMBVA entre l’ensemble de ses membres, plusieurs instances administrent le syndicat
Le comité syndical
Composé de 44 membres titulaires et d’autant de suppléants désignés par les membres du syndicat, le comité syndical est l’instance principale du SMBVA. Il a notamment pour missions :
– D’élaborer le règlement intérieur, vote le budget et approuve les comptes ;
– De fixer les effectifs de son personnel ;
– De gérer les biens du syndicat mixte ;
– De régler les affaires de la compétence du syndicat mixte ;
– De définir chaque année le programme d’études et de travaux à réaliser dans le cadre de l’objet du syndicat.
Retrouvez ci-contre en téléchargement les dernières délibérations du comité syndical.
Le Président et les Vice-Présidents
Le Président, élu au sein du comité syndical, est notamment chargé de la préparation puis de la mise en œuvre des décisions de ce dernier. Il assure l’administration générale du syndicat au quotidien, exerce le pouvoir hiérarchique sur le personnel, signe les marchés et les contrats et représente le syndicat en justice.
Pour cela il est accompagné par quatre Vice-Présidents.
Le Bureau
Composé de 12 membres nommés par le comité syndical, dont le Président et les trois Vice-Présidents, le bureau est une instance consultative sur laquelle s’appuie le Président pour préparer et suivre les actions du syndicat.
Les agents
Chargés de la mise en œuvre concrète des actions du syndicat, les agents sont spécialisés dans leur domaine de compétence.
L’organigramme du SMBVA ci-dessous :
